Terms of Service
Conditions générales de MyCurve
Introduction
Les présentes Conditions régissent
L’utilisation de ce site Web et,
tout autre Contrat ou relation juridique connexe avec le Propriétaire
d’une manière juridiquement contraignante. Les termes commençant par une majuscule sont définis dans la section correspondante du présent document.
L’Utilisateur doit lire attentivement le présent document.
Nothing in these Terms creates any relationship of employment, agency, or partnership between the involved parties.
Ce Site Web est fourni par :
Ahmed Kasouane Boureddah - 41011578W
Carrer Tarba, 8 Barcelone, Espagne.
Téléphone : +34 672112062
Adresse e‑mail du propriétaire : mycurve.info@gmail.com
Ce que l’Utilisateur doit savoir en un coup d’œil
Le Service/ce site Web est uniquement destiné aux Consommateurs.
CONDITIONS D’UTILISATION
Sauf indication contraire, les conditions d’utilisation détaillées dans la présente section s’appliquent de manière générale lors de l’utilisation de ce Site Web.
Des conditions d’utilisation ou d’accès uniques ou supplémentaires peuvent s’appliquer dans des situations spécifiques et, dans ce cas, sont indiquées en complément dans le présent document.
En utilisant ce Site Web, les Utilisateurs confirment qu’ils remplissent les conditions suivantes :
Les Utilisateurs doivent avoir la qualité de Consommateurs ;
Contenu de ce site Web
Sauf indication contraire ou lorsque cela est clairement reconnaissable, tout le contenu disponible sur ce site Web est la propriété du Propriétaire ou de ses concédants de licence, ou est fourni par eux.
Le Propriétaire s’efforce au maximum de veiller à ce que le contenu fourni sur ce Site Web ne viole aucune disposition légale applicable ni aucun droit de tiers. Toutefois, il n’est pas toujours possible de garantir un tel résultat.
Dans de tels cas, sans préjudice des prérogatives légales des Utilisateurs pour faire valoir leurs droits, les Utilisateurs sont priés de signaler de préférence toute réclamation en utilisant les coordonnées fournies dans ce document.
Droits relatifs au contenu de ce Site Web - Tous droits réservés
Le Propriétaire détient et se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ce contenu.
Les Utilisateurs ne peuvent donc pas utiliser ce contenu d’une manière qui ne serait pas nécessaire ou implicite pour la bonne utilisation du Service.
En particulier, mais sans s’y limiter, les Utilisateurs ne peuvent pas copier, télécharger, partager (au‑delà des limites définies ci‑dessous), modifier, traduire, transformer, publier, transmettre, vendre, sous‑licencier, transférer/céder à des tiers ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu disponible sur ce site Web, ni permettre à un tiers de le faire par l’intermédiaire de l’Utilisateur ou de son appareil, même à l’insu de l’Utilisateur.
Lorsque cela est explicitement indiqué sur ce site Web, l’Utilisateur peut télécharger, copier et/ou partager certains contenus disponibles via ce site Web pour son seul usage personnel et non commercial, à condition que les mentions de droit d’auteur et toutes les autres mentions exigées par le Propriétaire soient correctement reproduites.
Toute limitation ou exception légale applicable au droit d’auteur demeure inchangée.